Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE VENTS
MOULINS DELIGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1340030
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1996

Présentation de la marque LES QUATRE VENTS

Déposée le 24 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES QUATRE VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DELIGNE domicilié(e) Le-Mesnil-Saint-Martin, 60230 CHAMBLY - France.

La marque LES QUATRE VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUATRE VENTS est expirée depuis le 24 janvier 1996.

MOULINS DELIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGUETTE , MIE-CREME , L'EMPIRE DU LEVAIN , DES MOULINS DANS LE VENT , MEULE , LA PAYSE , BAGUETTE D'AUTREFOIS , MEULIERE , FINE MEULIERE


MOULINS DELIGNE (S.A.) - Le-Mesnil-Saint-Martin, 60230 CHAMBLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie;levure, poudre pour faire lever; sel.